Introduction
Les HÔPITAUX DE GRAND COGNAC sont un groupement hospitalier de territoire (GHT) public, autonome et dirigé par un directeur général dont la gestion est contrôlée par un directoire et un conseil de surveillance. Il est placé sous la tutelle de l’Agence régionale de santé (ARS) qui représente le ministère de la Santé.
Conseil de surveillance
Le conseil de surveillance a pour mission principale de se prononcer sur la stratégie de l’établissement et d’exercer le contrôle de sa gestion. Il délibère sur le projet d’établissement, le compte financier et l’affectation des résultats, la participation à une communauté hospitalière de territoire, le rapport annuel d’activité, les conventions conclues entre établissements… Il émet entre autre des avis concernant la politique d’amélioration continue de la qualité et de prise en charge des usagers. Il est composé de 15 membres avec voix délibérative, élus pour une durée de 5 ans.
Le Conseil de Surveillance est présidé par Morgan BERGER, Maire de Cognac.
Direction générale
Nommé par le Centre national de Gestion, après décision du directeur général de l'ARS et sur avis du Président du Conseil de Surveillance, le directeur général est le représentant légal de l’établissement, dont il assure la gestion et la conduite générale. Il a autorité sur l’ensemble du personnel, ordonne les dépenses et les productions et est responsable du bon fonctionnement de tous les services. Le directeur général associe en permanence le président de la Commission Médicale d’Etablissement (CME) à ses réflexions et décisions.
Le directeur général d’établissement est Bruno BONNAIN.
Organigramme Direction générale à comtper du 01-10-2023.pdf
Commission Médicale d’Etablissement (CME)
La CME est composée de membres de droit et de membres élus parmi la communauté médicale de l’établissement. Elle se réunit au moins 4 fois par an et contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, à l’élaboration des projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers ; elle oriente une réflexion sur l’éthique et participe à l’évaluation des prises en charge.
La présidente de la CME est le docteur Delphine CHENEVIER.
Directoire
Cette instance appuie et conseille le directeur général dans la gestion et la conduite générale de l’établissement. Il approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement. Il se réunit tous les 15 jours et traite du projet de l’établissement, dont le projet médical, de la gestion et la conduite de l’établissement et de la politique d’amélioration de la qualité. Il est composé du directeur général, son président, du président de la CME (vice-président), du président de la Commission des Soins Infirmiers (directeur des soins) et de 4 médecins responsables des pôles d’activité.
Commission Des Usagers (CDU)
Cette commission a pour mission d’analyser les réclamations des usagers et de proposer des actions d’amélioration. Toute réclamation fait l’objet d’une réponse. Elle veille au respect des droits des usagers, à faciliter leurs démarches et à contribuer à l’amélioration de la prise en charge des malades. Des représentants des usagers, un médecin médiateur et un médiateur paramédical participent à ces réunions.
Au sein des HÔPITAUX DE GRAND COGNAC, deux Commissions Des Usagers existent juridiquement : une pour le site de COGNAC et une pour le site de CHÂTEAUNEUF-SUR CHARENTE. Depuis 2022, il a été validé par les 2 commissions que les 2 Commissions Des Usagers se réunissent le même jour, au sein d'une instance commune, qui siège alternativement de manière équitable à CHÂTEAUNEUF-SUR-CHARENTE et à COGNAC.